Est-ce qu’il faut le Code de la route pour conduire une voiture sans permis ?

Est-il nécessaire de passer le Code de la route pour pouvoir conduire une voiture sans permis ? quelle règle respecter pour conduite ce genre de véhicule. Toutes ces questions, nous allons les répondre dans cet article. En effet, il est possible de conduire une voiture sans permis en France, sans même avoir passé un examen de code de route. Cependant, conduire ce genre de véhicule est réservé pour certains usagers, et cela, sous certaines conditions. Pour avoir plus d’informations sur la conduite de ce type de véhicule. Trouvez ici les informations relatives concernant sa conduite.

code de la route et voiture sans permis
Image venant d’internet

Faut-il le Code de la route pour conduire une voiture sans permis ?

En règle générale, il est nécessaire d’avoir un permis de conduire si on veut circuler en toute impunité sur route. En effet, lors du contrôle routier c’est un des documents que les policiers exigent à chaque contrôle et que les conducteurs doivent avoir obligatoirement.

Toutefois, il y a une exception pour certains types de voitures. En effet, certaines catégories de véhicule n’ont pas besoin que vous ayez un permis de conduire pour pouvoir circuler. Ce type de voiture ne nécessite pas que vous ayez passé le Code de la route pour les conduire. Il s’agit surtout des véhicules immatriculés qui sont classés dans la catégorie des voiturettes conformément à l’article R.311-1 du Code de la route. Ce sont surtout :

  • Les quadricycles à moteur légers : des voitures avec une puissance inférieure à 4 ou 6 kW avec une de vitesse de 45 km/h.
  • Les quadricycles à moteur lourds : des voitures avec une puissance inférieure à 15 kW et d’un poids vide qui ne dépasse pas le 400 kg si c’est pour transporter des personnes, mais de 550 kg si c’est pour transporter de marchandises.
  • Ceci s’applique aussi aux voitures électriques avec une puissance de 1 kW

Il est à noter que si vous conduisez ce type de voiture, vous devrez avoir un comportement de conduite sur la route. Car si vous enfreignez les règles, vous êtes soumis aux mêmes sanctions prévues le Code de la route.

Qui peut conduire une voiture sans permis ?

Même si conduire une voiturette ne nécessite pas permis, ni de code de la route, sa conduite reste limitée à certaines personnes. En effet, pour garantir la sécurité des autres conducteurs, l’usager de ce type de véhicule doit répondre à critère d’âge. Il faut avoir au moins 14 ans pour conduire une voiture sans permis.

Si vous êtes née après le 1er janvier 1988, vous devez obligatoirement obtenir un permis AM pour conduire une véhicule sans permis. C’est un permis correspond à l’ancien brevet de sécurité routière ou BSR. Toutefois, si vous êtes né avant cette date, il n’y a aucune condition pour conduire la voiture.

Quelles sont les conditions à respecter pour conduire une voiture sans permis ?

Voici certaines conditions à respecter pour pouvoir conduire une voiture sans permis :

  • La voiture doit être immatriculée : l’immatriculation d’un véhicule classique peut se faire en ligne.
  • La voiture doit être souscrite à une assurance : la souscription à une assurance automobile est donc obligatoire même pour une voiturette. Avoir une assurance est important afin d’être couvert en cas d’accident et d’être indemnisé. Une assurance responsabilité civile suffit, mais si vous souhaitez une couverture supplémentaire, vous pourrez souscrire d’autres garanties.
  • La limitation de vitesse pour une voiture sans permis est de 45 km/h.
  • Le conducteur ne peut emmener qu’un seul passager dans la voiture.
  • La voiture doit être équipée d’un système homologué pour transporter un enfant de bas âge (< à 10 ans).
  • La voiture sans permis ou VSP ne peut circuler dans les autoroutes, les voies rapides, les voies express ainsi que les périphériques.

Quels sont les avantages de conduire une voiturette ?

Il n’y a aucun contrôle technique si vous conduisez une voiture sans permis. L’assurance pour ce catégorie de voiture est aussi moins chère par rapport aux autres catégories de véhicule, surtout les voitures classiques. Ceci est surtout en raison de la limitation de vitesse. Les risques que les assureurs couvrent sont moins importants qu’une voiture non limitée. De plus, pour ce genre de véhicule le coefficient de bonus-malus ne s’applique pas à cette catégorie de véhicule.

Quelles les sanctions passibles à une voiture sans permis ?

conduire un véhicule sans permis
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La limitation de vitesse d’une voiture sans permis est de 45 km/h, si vous dépassez cette limitation de vitesse, vous serez sanctionné par la loi au même titre que les véhicules avec permis.

Conduire sans port de ceinture de sécurité, sous influence d’alcool ou de drogue sont également interdits. Conduire et téléphoner ou manger ou se maquiller au volant est aussi interdit. Toute sorte d’infractions au volant d’une voiturette est donc passible à une sanction selon le niveau d’infraction commis par les conducteurs.

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Ce contenu a été écrit par un Français (Voir le rédacteur ou la rédactrice juste ci-dessous.). Il a été traduit dans différentes langues avec Deepl et/ou l'API Google Traduction pour offrir de l'aide dans le plus grand nombre de pays possible, puis relu. Cette traduction nous coûte plusieurs milliers d'euros par mois. Si elle n'est pas parfaite à 100 %, laissez-nous un commentaire pour que nous puissions la revoir. Si vous êtes intéressé(e) par la relecture et l'amélioration de la qualité d'articles traduits, n'hésitez pas à nous envoyer un mail via le formulaire de contact !
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